Yves Kersale


De: Kersalé (Yves)
major. 29 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2025-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000053733746(source JORF)
décoration
31 Mars 202631/03/2026
De: KERSALE (Yves)
Objet:
à effectuer des opérations de contrôle de police administrative et de police judiciaire des activités de pêche en mer
prévue par l'article L. 942-1 du code rural et de la pêche maritime, les officiers mariniers de la marine nationale suivants
JORFTEXT000029837920(source JORF)
habilitation
05 Décembre 201405/12/2014
De: KERSALE (Yves)
Objet:
à effectuer des opérations de contrôle de police administrative et de police judiciaire des activités de pêche en mer
prévues par l'article L. 942-1 du code rural et de la pêche maritime, les officiers mariniers de la marine nationale suivants
JORFTEXT000027996196(source JORF)
habilitation
28 Septembre 201328/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.